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CGV de Remèdes Naturels Au Miel Et Plantes - Bio-Leven

Remèdes Naturels Au Miel Et Plantes - Bio-Leven

CGV de remèdes naturels au miel et plantes

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par Bio-Leven

,  inscrite à la Banque Carrefour remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

des Entreprises sous le numéro 0550-848-548 ci-après dénommée " le vendeur " et, d’autre remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

du vendeur, dénommée ci-après " l’acheteur ".

Article 2 : Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur

et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site du Bio Leven remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

vendeur, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur de remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans

réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières

non expressément agréées par le vendeur.

Le vendeur de remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce

cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par

l’acheteur.

Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site du vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel.

Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais,Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne peuvent assurer

similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Ces produits et services sont offerts par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses

efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel en informe l’acheteur par

email de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dans les meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler

sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles au Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel seront livrés

normalement.

Article 4 : Tarifs

Les prix des produits et services affichés sur le site de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel sont indiqués en euros toutes taxes

comprises (TVA et autres taxes applicables) par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

Le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, les prix

applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel de celle-ci.

Les prix indiqués par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de

livraison de remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues par Bio Leven ci-après.

Article 5 : Zones géographiques

Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.

La vente en ligne des produits et services présentés sur le site du Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel est réservée aux

acheteurs qui résident en Belgique, France, Grand-Duché du Luxembourg ou aux Pays-Bas et Alemagne

pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

Article 6 : Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service chez Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel doit obligatoirement :

- remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel toutes les coordonnées

- demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;(Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel)

- remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou

services choisis;

- valider sa commande pret de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel après l’avoir vérifiée;

- effectuer le paiement a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dans les conditions prévues;

- confirmer sa commande et son règlement a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel .

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel la

reconnaissance a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses

propres conditions d’achat de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ou d’autres conditions.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la

transaction.

La confirmation de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel communiquera par courrier électronique confirmation de la commande

enregistrée.

Article 7 : Droit de renonciation Bio Leven - remèdes naturels au miel et plantes - miel et produits apicole - remede naturel

Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel qu’il renonce à son

achat, sans pénalité de la part de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du

lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel . Ce

droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel.(Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.

Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par e-mail a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel et

rretourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré au siège administratif de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel :

warande 115, 9660 Brakel.

Les produits doivent être impérativement retournés a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dans leur emballage d’origine, non

endommagés, accompagnés de tous leurs accessoires fournie par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel, du manuel d’utilisation ainsi que de la

facture/bon de livraison original.

Les produits ainsi retournés a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel doivent ne pas avoir été déballés, descellés, utilisés d'une

quelconque manière.

Les marchandises de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel incomplètes, abîmées, endommagées ou salies par le client ne seront pas

reprises.

Dans les 30 jours, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à

rembourser le paiement par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel éventuel, à l’exception des frais d’envoi.

Sauf convention contraire par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel le consommateur ne peut exercer le droit de renonciation pour les

contrats :

1° de fourniture de services de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur

avant la fin du délai de renonciation ; remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel, Bio Leven

2° de fourniture de produits Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel confectionnés selon les spécifications du consommateur ou

nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature,Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne peuvent être réexpédiés ou sont

susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

3° de fourniture d'enregistrement audio ou vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

consommateur ;

4° de fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

Article 8 : Modalités de paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire, Visa ou Mastercard. Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

Les articles commandés restent la propriété de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel exclusive jusqu’au paiement intégral de la

commande par l’acheteur.

Article 9 : Livraisons

Les livraisons de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que

dans la zone géographique convenue. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

La marchandise est transportée aux risques du vendeur jusqu'à la livraison de la marchandise Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

à l'adresse de la livraison précisée par l'acheteur. A dater de ce moment, l'acheteur en assume remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

seul les risques. Les délais de livraison de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent

trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

remboursé.

Article 10 : Garantie

A l’égard des consommateurs, le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel garantit les produits qu’il vend et les services qu'il

fournit conformément à la loi du 1er septembre 2004 relative à la protection des remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

consommateurs en cas de vente de biens de consommation (articles 1649 bis à 1649 octies du

Code civil).

En cas de non conformité d’un produit vendu par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes , miel et produits apicole, remede naturel constatée dans les 2 mois de la délivrance du

bien, le consommateur doit la notifier le plus rapidement possible au Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel de manière

précise par lettre recommandée ou messagerie électronique a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.

Cette garantie ne couvre que les défauts de conformité existants au moment de la livraison par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel des

biens. Des défauts ou des dégâts dus à une mauvaise utilisation, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel tels que dégâts d’eau,

oxydation, chute ou choc, négligence et usure, ne sont pas couverts par la garantie de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel . De même,

des réparations effectuées par des techniciens non agréés par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel, donneront lieu à

l'annulation de la garantie.

La facture de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ou le bon de livraison font office de titre de garantie et doivent être conservés par le

consommateur et produits en original.

Si le produit remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel est utilisé à des fins non privées, les conditions de garantie limitées du

fabricant/fournisseur sont en vigueur.

Article 11 : Responsabilité

Le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens;

sa responsabilité de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau

Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

involontaires.

Les données reprises de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel sur le site sont par ailleurs données de bonne foi. Les liens proposés vers

les sites des fabricants et/ou des partenaires sont donnés à titre informatif. Le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ne peut

être tenu responsable des informations provenant de ces sites. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel

Article 12 : Propriété intellectuelle Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

Tous les éléments du site du vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de

celui-ci.

Personne apart Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce

soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes ., miel et produits apicole, remede naturel.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable

exprès du vendeur.

Article 13 : Données à caractère personnel Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

Toutes les données personnelles nécessaire au traitement de la commande Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.

par le vendeur ou ses collaborateurs et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles

le vendeur – ou ses fournisseurs – collabore(nt), lorsqu’une telle communication est

nécessaire au traitement de la commande.

L'utilisateur autorise par ailleurs également le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel à employer ces données pour établir des

statistiques afin d'améliorer son site, Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel, les biens et le service qu'il propose.

Cette information peut en outre être utilisée afin de permettre a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel la diffusion, par tout moyen de

communication, des informations relatives aux activités commerciales du vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel à sa

clientèle.

Le vendeur,Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel conserve enfin les données personnelles pour faciliter les commandes ultérieures.

Le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel s'engage pour le surplus à ne pas divulguer les renseignements dont il dispose à une

autre société ou une autre entreprise. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel,Bio Leven

Les données conservées par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel peuvent à tout moment être demandées et corrigées

sur simple demande.

Article 14 : Preuve

Les parties Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à

titre exemplatif: l'email, les backups informatiques, ...).

Article 15 :  Règlement des litiges Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi belge. Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.e vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel – ou ses fournisseurs – collabore(nt), lorsqu’une telle communication est par le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel ou ses collaborateurs et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel sont conservées Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel consommateur et produits en original, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel.consommateurs en cas de vente de biens de consommation (articles 1649 bis à 1649 octies du remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel 

Article 8 : Modalités de paiement Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel vaudront preuve de la - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références a Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel des produits ou pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel acheteurs qui résident en Belgique, France, Grand-Duché du Luxembourg ou aux Pays-Bas et Alemagne au autre choix de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel similitude parfaite avec le produit offert par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel notamment en ce qui concerne les couleurs. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur de Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel Article 3 : Caractéristiques des biens et services proposés par Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel cas, les conditions applicables de Bio Leven remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel seront celles en vigueur à la date de la commande par non expressément agréées par le vendeur. remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans conditions de remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur Bio - Leven remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel du vendeur, dénommée ci-après " l’acheteur ". de miel et produits apicole remèdes naturels au miel et plantes remede naturel Dans les 30 jours, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur Bio Leven, remèdes naturels au miel et plantes, miel et produits apicole, remede naturel s’engage à <p>conditions générales de vente en ligne pour Bio-Leven remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel</p> <p>Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par&nbsp;Bio-Leven remèdes naturels au miel et plantes miel et produits apicole remede naturel</p>

En cas de litige, les tribunaux du siège social du vendeur sont compétents, sauf dispositions

d’ordre public contraignantes.

 

Bio-Leven (Laurentiu Paslaru)

 

Warande 115

9660 Brakel

BE0550.848.548

bioleven@yahoo.com

+32 465.965.512